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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIVAL "L'OUINERIE"
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VIVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIVAL
VIVAL "L'OUINERIE" Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3098634
Date de dépôt :
26/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2011
VIVAL de VIVAL \

Présentation de la marque VIVAL

Déposée le 26 avril 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIVAL "L'OUINERIE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIVAL "L'OUINERIE" domicilié(e) HONGUEMARE GUENOUVILLE BP 1, 27310 BOURG ACHARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVAL - France.

La marque VIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVAL est expirée depuis le 26 avril 2011.

VIVAL "L'OUINERIE" a également déposé les autres marques suivantes : Les Producteurs de Porcs Normands


VIVAL "L'OUINERIE" Société coopérative agricole - HONGUEMARE GUENOUVILLE BP 1, 27310 BOURG ACHARD - France


VIVAL - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364487 - Publication au BOPI 2003-01-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

- Porcs vivants.